Conditions générale de vente (CGV)
OBJET:
Les présentes conditions sont conclues entre :
– La Malle d’Alison est une micro entreprise dont le siège social est situé à Mandelieu-la-Napoule 06210 en France et enregistrée au répertoire des entreprises sous le numéro SIRET: 888 984 473 00015
– d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat sur le site Internet « lamalledalison.com »
Les présentes conditions s’appliquent à toutes ventes de produits présentés sur le site
Le Client déclare en avoir pris connaissance lors de la passation de la commande.
Toute commande effectuée sur le site lamalledalison.com entraîne l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
Les présentes conditions concernent à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes.
Les présentes Conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par La Malle d’Alison
Toutefois, ces modifications ne seront applicables qu’aux commandes effectuées postérieurement à leur mise en ligne.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site lamalledalison.com propose des créations textiles pour bébés. Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété d’Alison, la créatrice, de La Malle d’Alison et toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.
Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3)
La Malle d’Alison propose une gamme de produits créés et confectionnés par Alison.
Ce travail étant artisanal, les produits peuvent être soumis à de légères variations de forme, de poids, de taille et de couleurs.
L’offre de vente présente sur le site est valable tant que les produits sont présents sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
COMMANDE:
La Malle d’Alison se réserve le droit d’annuler toute commande d’un utilisateur avec lequel existerait un litige antérieur.
Lors du paiement de votre commande, vous recevrez un mail informatif sur le détail de votre commande.
Si les produits s’avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc…) vous pouvez toute fois nous envoyer un message pour effectuer votre commande.
En confirmant sa commande, l’utilisateur accepte l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
DELAIS DE CONFECTION:
Tous les articles sont confectionnés sur mesure avec ou sans personnalisation bénéficient chacun d’un délai de confection variable en fonction du carnet de commande.
En cas de retard dans les délais annoncés, l’acheteur sera informé par mail. Aucune contrepartie ne pourra être exigée pour compenser le retard.
DELAIS DE LIVRAISON:
Merci de bien vérifier l’orthographe de votre adresse postale afin que toute démarche ne retarde l’envoi de votre article commandé.
En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, La Malle d’Alison vous contactera par mail afin de vous demandez l’adresse complète ou corriger.
- Délais :
La livraison peut varier de 4 à 10 jours ouvrés à compter de la validation de la commande pour les articles disponibles.
Les délais de livraison ne sont cas titre indicatif, leur dépassement ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dès lors que l’utilisateur est livré dans les 30 jours ouvrables soit 21 jours ouvrés suivant la confirmation de sa commande.
L’acheteur sera prévenu par mail des nouveaux délais estimés et ne pourra en aucun cas demander de dédommagement.
- Envoi :
Lors de son envoi votre article est vérifié au niveau de sa solidité des coutures et que le tissu ne soit pas abimer lors de la confection.
Nous avons fait le choix de ne pas faire de sur emballage (papier de soie etc…) de nos articles car nous savons tous que celui-ci sera mis en poubelle. Et cela engendrerait un coût supplémentaire pour vous.
Les cubes d’éveil sont envoyés dans des pochettes d’expédition résistant à la pluie par Colissimo.
Tous le reste de nos articles sont expédiés via Lettre Suivie dans une enveloppe classique.
RETOUR:
Vous devez au préalable faire l’objet d’une demande par mail : lamalledalison@outlook.com en décrivant votre problème avec des photos.
Si vous souhaitez être remboursé de votre article car celui-ci ne vous convient pas sachez que nous ne prendrons pas en charge les frais retour et que votre remboursement sera effectué dès sa réception dans notre atelier.
Cette clause n’est pas applicable pour les articles commandés personnalisés car toutes articles personnalisés sera de la perte.
En cas d’échange ou remboursement, nous vous communiquerons la démarche à suivre.
TARIFS:
Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port.
« TVA non applicable, article 293B du CGI »
La participation aux frais de port est indiquée avant la validation de la commande et est fonction du poids de la commande.
Les articles personnalisés sont confectionnés sur mesure lorsque de votre commande validée.
Nous livrons uniquement en France.
PAIEMENT:
Le prix facturé à l’utilisateur est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par mail. Le prix des produits est payable en comptant le jour de la commande effective.
L’expédition des commandes sur mesures et personnalisées ne se fera qu’après encaissement de la totalité du montant.
Les paiements seront réalisés par carte bancaire par le biais du système Paypal qui utilisent un protocole sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.